Reed Smith lance “Data Centers: Bytes and Rights”, une série de contenus dédiés aux enjeux juridiques et aux opportunités liées à l’essor des infrastructures numériques.
Communiqué – Le cabinet d’avocats international Reed Smith annonce le lancement de “Data Centers: Bytes and Rights”, une série détaillant les évolutions juridiques, commerciales et technologiques du secteur des data centers à l’échelle mondiale.
Avec l’explosion des besoins en infrastructures liées à l’intelligence artificielle, en services de cloud ainsi qu’en connectivité à haut débit, les data centers s’imposent plus que jamais comme l’ossature de l’économie numérique. Derrière cette croissance repose un environnement juridique, réglementaire et géopolitique de plus en plus complexe.
Grâce à sa présence internationale et à la diversité de ses expertises, Reed Smith propose des analyses détaillées ainsi que des recommandations opérationnelles à l’intention des développeurs, des investisseurs et des opérateurs confrontés à ces enjeux.
L’équipe pluridisciplinaire du cabinet, regroupant des experts en contentieux, immobilier, finance, énergie, technologie, fiscalité ainsi qu’en droit des sociétés, accompagne les clients tout au long du cycle de vie des data centers. Avec des bureaux aux États-Unis, en Europe, au Moyen-Orient et en Asie, Reed Smith bénéficie d’une maîtrise approfondie des enjeux spécifiques à chaque juridiction, notamment en matière d’investissements étrangers, d’évolution des réglementations ainsi que de considérations commerciales, environnementales et technologiques complexes.
Disponible dès à présent sur ReedSmith.com, la série rassemble une sélection d’analyses détaillant les enjeux essentiels du secteur à travers quatre chapitres :
- Chapitre 1 : Investissement, développement et infrastructure
Ce chapitre explore les leviers de croissance des data centers, qu’il s’agisse de l’acquisition et du développement de nouvelles installations en France, de la création de la zone économique spéciale Johor–Singapour, nouvel hub majeur du secteur, ou des réflexions stratégiques liées à la structuration de fonds dédiés ainsi qu’au choix de modèles économiques plus légers en actifs, essentiels à la réussite des projets hyperscale à long terme.
- Chapitre 2 : Gestion des risques et résilience
Ce chapitre détaille la manière dont les programmes d’assurances répondent aux besoins spécifiques du secteur des data centers ainsi que la gestion de la responsabilité contractuelle liée à la construction de nouvelles installations. Il analyse la couverture du cyber-risque face aux attaques par ransomware, la protection de l’innovation grâce à la propriété intellectuelle ainsi que la prévention des risques d’entente liés au partage de données.
- Chapitre 3 : Résolution des litiges et défis
Ce chapitre présente des stratégies efficaces de résolution des conflits ainsi que le poids croissant des modes alternatifs de règlement des différends, tels que l’arbitrage international. Il revient également sur la notion de corridors de données de confiance pour garantir la fluidité des opérations transfrontalières ainsi que sur la prise en compte des enjeux environnementaux et la complexité des opérations de fusions-acquisitions propres au secteur des infrastructures numériques.
- Chapitre 4 : Naviguer dans les règles et réglementations
Ce chapitre décrypte le renforcement du contrôle réglementaire visant le secteur des data centers à l’international. Il détaille l’impact du National Security and Investment Act du Royaume-Uni, les contraintes spécifiques en matière de conformité douanière et commerciale ainsi que la surveillance accrue des pratiques concurrentielles, notamment en ressources humaines et au sein des associations professionnelles. Il revient enfin sur le projet pilote chinois visant à assouplir les règles relatives à la propriété étrangère des data centers en zones franches, signe de profondes mutations à l’échelle globale.
“Les data centers sont des infrastructures critiques, mais leur environnement juridique est encore émergent et en pleine évolution« , souligne Nicolas Walker, associé au sein du groupe Énergie et Ressources Naturelles de Reed Smith au sein du bureau de Paris. « Avec cette série, notre objectif est d’aider les clients et parties prenantes à décoder l’ensemble du cycle de vie, de la planification à la mise en service, en passant par la conformité, la gestion des risques et la résolution des litiges.”
